Communauté de communes d'Artagnan en Fezensac
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 14 décembre 2022
20H30
Salle des fêtes / Cazaux d'Angles
Mercredi 14 décembre 2022
20H30
Salle des fêtes / Cazaux d'Angles
Madame la conseillère communautaire,
Monsieur le conseiller communautaire,
Veuillez trouver ci-dessous le contenu numérique accompagné des documents que nous aborderons lors du prochain conseil communautaire du 09 novembre 2022.
Ces documents sont téléchargeables en cliquant sur le lien [Document] en dessous du thème du rapport.
Vous pouvez ainsi les visionner, les télécharger ou les imprimer à votre convenance.
En cas de problème, vous pouvez contacter le vice-président en charge du numérique au
06-25-33-38-38.
En vous souhaitant une très bonne lecture.
Bien à vous,
La présidente,
Barbara NETO.
RAPPORT N° R01 :
Adoption du pv du dernier conseil communautaire
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Information décisions de Mme la présidente
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Modification du RIFSEEP
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R02
Modification du cycle du travail - Aménagement du temps de travail
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R03
Approbation et signature des conventions de MISE A DISPOSITION des personnels communaux et des locaux
Communes de Vic-Fezensac, Marambat, Riguepeu et Lupiac
[Document]
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
[Document 4]
[Document 5]
[Document 6]
[Document 7]
[Document 8]
[Document 9]
RAPPORT N° R04
Création d'un EMPLOI NON PERMANENT et autorisation de recrutement d'un contractuel au sein du pôle petite enfance "La Casita"
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R05
Instauration de l'attribution de ticket restaurants
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Approbation des tarifs de l'ALSH des mercredis et vacances scolaires, et du CLAC
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R02
Décision modificative N°3 - Budget Principal
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R03
Partage de la taxe d'aménagement sur la zone de Carget (Commune de Vic-Fezensac)
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Autorisation de l'ouverture des commerces le dimanche
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Approbation de la convention cadre de l'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
[Document]
[Document 1]
[Document 2]
Maison de santé pluridisciplinaire (MSP)
RAPPORT N° R01
Approbation de la convention avec l'ADPAM
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R02
Actualisation des charges de fonctionnement MSP
[Document]
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° R03
Remboursement du paiement des factures auprès de la SISA (Juillet à Décembre 2022)
[Document]
[Document 1]
[Document 2]
Vous pouvez télécharger l'ensemble des fichiers en format ZIP (à décompresser ensuite sur votre ordinateur) en cliquant sur le bouton ci-dessous