Communauté de communes d'Artagnan en Fezensac
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 28 Septembre 2022
20H30
Salle des fêtes / Roquebrune
Mercredi 28 Septembre 2022
20H30
Salle des fêtes / Roquebrune
Madame la conseillère communautaire,
Monsieur le conseiller communautaire,
Veuillez trouver ci-dessous le contenu numérique accompagné des documents que nous aborderons lors du prochain conseil communautaire du 28 septembre 2022.
Ces documents sont téléchargeables en cliquant sur le lien [Document] en dessous du thème du rapport.
Vous pouvez ainsi les visionner, les télécharger ou les imprimer à votre convenance.
En cas de problème, vous pouvez contacter le vice-président en charge du numérique au
06-25-33-38-38.
En vous souhaitant une très bonne lecture.
Bien à vous,
La présidente,
Barbara NETO.
RAPPORT N° 01 :
Adoption du compte rendu du conseil communautaire du 08/12/2021:
[Document 1]
[Document 2]
Communication des nouvelles règles de publicité
[Document1]
RAPPORT N° 02
Communication des délégations de Mme la Présidente
[Document 1]
RAPPORT N° 03
- Cotisation Entente Neste et Rivière de
Gascogne
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 04
- DM N°2
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 5
- Répartition du Fonds de péréquation des
ressources intercommunales et communales (FPIC)
[Document 1]
[Document 2]
[Document3]
[Document4]
RAPPORT N° 6
-Modification du RIFSEEP (Régime
Indemnitaire Fonctions, Sujétions, Expertise, Engagement
Professionnel)
[Document 1]
[Document2]
RAPPORT N°7
- Demande de subvention de l’ANAH dans le
cadre de l’OPAH – 2ème année de suivi-animation
[Document 1]
[Document2]
[Document3]
RAPPORT N° 8
-Les cahiers de la Transition en Pays
d’Armagnac
[Document 1]
[Document2]
RAPPORT N°9
- Rapport d’activités 2021
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
[Document 4]
Vous pouvez télécharger l'ensemble des fichiers en format ZIP (à décompresser ensuite sur votre ordinateur) en cliquant sur le bouton ci-dessous