Communauté de communes d'Artagnan en Fezensac
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 15 février 2023
20H30
Salle des fêtes / Bezolles
Mercredi 15 février 2023
20H30
Salle des fêtes / Bezolles
Madame la conseillère communautaire,
Monsieur le conseiller communautaire,
Veuillez trouver ci-dessous le contenu numérique accompagné des documents que nous aborderons lors du prochain conseil communautaire du 15 février 2023.
Ces documents sont téléchargeables en cliquant sur le lien [Document] en dessous du thème du rapport.
Vous pouvez ainsi les visionner, les télécharger ou les imprimer à votre convenance.
En cas de problème, vous pouvez contacter le vice-président en charge du numérique au
06-25-33-38-38.
En vous souhaitant une très bonne lecture.
Bien à vous,
La présidente,
Barbara NETO.
RAPPORT N° R00 :
Cahiers de la transition énergétique
[Document]
RAPPORT N° R01 :
Stratégie multi acteurs
[Document]
RAPPORT N° R02 :
Délibération validation plan d'actions des cahiers de la transition
[Document]
RAPPORT N° R03 :
Plan d'actions CCAF
[Document]
RAPPORT N° R01 :
Adoption du pv du dernier conseil communautaire
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Information décisions de Mme la présidente
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
DOB
[Document]
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° R02
Tarifs de sorties ALSH hors CCAF
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R03
Régie d'avance
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R01
Emplois saisonniers
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R02
Heures supplémentaires
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R03
Recrutement contractuel
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R04
CPF
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R05
Charte télétravail
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R01
Convention ligue contre le cancer
[Document]
[Document1]
[Document2]
RAPPORT N° R02
CTS plan de financement
[Document]
[Document1]
RAPPORT N° R01
Initiative Gers
[Document]
[Document 1]
RAPPORT N° R02
Convention de partenariat avec le collège Gabriel Séailles
[Document]
[Document 1]
Vous pouvez télécharger l'ensemble des fichiers en format ZIP (à décompresser ensuite sur votre ordinateur) en cliquant sur le bouton ci-dessous