Communauté de communes d'Artagnan en Fezensac
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 29 juin 2022
20H30
Salle des fêtes / Rozes
Mercredi 29 juin 2022
20H30
Salle des fêtes / Rozes
Madame la conseillère communautaire,
Monsieur le conseiller communautaire,
Veuillez trouver ci-dessous le contenu numérique accompagné des documents que nous aborderons lors du prochain conseil communautaire du 13 avril 2022.
Ces documents sont téléchargeables en cliquant sur le lien [Document] en dessous du thème du rapport.
Vous pouvez ainsi les visionner, les télécharger ou les imprimer à votre convenance.
En cas de problème, vous pouvez contacter le vice-président en charge du numérique au
06-25-33-38-38.
En vous souhaitant une très bonne lecture.
Bien à vous,
La présidente,
Barbara NETO.
Adoption du compte rendu du conseil communautaire du 13 avril 2022 : (R1)
[Document 1]
[Document 2]
Communication des délégations de Mme la Présidente (R2)
[Document 1]
- Renouvellement de la convention avec AGEDI pour le RGPD (R3)
[Document 1]
[Document 2]
- Présentation et validation des investissements de la zone de Carget (R4)
[Document 1]
[Document 2]
-- Convention Territoriale Globale : présentation et validation des fiches actions.(R5)
[Document 1]
[Document2]
- Procès verbal de mise à disposition des locaux de l'office de tourisme au PETR du Pays d'Armagnac (R6)
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
[Document 4]
- Harmonisation des tarifs de la taxe de séjour (R7)
[Document 1]
[Document 2]
- Indemnisation des heures supplémentaires et complémentaires (R8)
[Document 1]
[Document 2]
- Recrutement d'un agent contractuel en remplacement d'un (R9) arrêt de maladie
[Document 1]
[Document 2]
- Modification du tableau des emplois (R10)
[Document 1 corrigé]
[Document 2 corrigé]
- Modification des statuts du SM3V en vue de l'intégration de la commune de Flamarens (R11)
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
- Présentation des nouveaux loyers de la maison de santé et autorisation de signer les nouveaux baux avec les professionnels locataires (R12)
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
[Document 4]
- Budget : décision modificative N°1
[Document 1]
[Document 2]
Vous pouvez télécharger l'ensemble des fichiers en format ZIP (à décompresser ensuite sur votre ordinateur) en cliquant sur le bouton ci-dessous