Communauté de communes d'Artagnan en Fezensac
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 23 février 2022
20H30
Salle des fêtes / Justian
Mercredi 23 février 2022
20H30
Salle des fêtes / Justian
Madame la conseillère communautaire,
Monsieur le conseiller communautaire,
Veuillez trouver ci-dessous le contenu numérique accompagné des documents que nous aborderons lors du prochain conseil communautaire du 23 février 2022.
Ces documents sont téléchargeables en cliquant sur le lien [Document] en dessous du thème du rapport.
Vous pouvez ainsi les visionner, les télécharger ou les imprimer à votre convenance.
En cas de problème, vous pouvez contacter le vice-président en charge du numérique au
06-25-33-38-38.
En vous souhaitant une très bonne lecture.
Bien à vous,
La présidente,
Barbara NETO.
RAPPORT N° 01 :
Adoption du compte rendu du conseil communautaire du 08/12/2021:
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 02
Communication des délégations de Mme la Présidente
[Document 1]
RAPPORT N° 03
- Débat d'orientation budgétaire
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 04
- Autorisation de paiement avant budget
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 05
- Définition des actions d'intérêt communautaire
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
RAPPORT N° 6
- Definition des actions d'intérêt communautaire
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 7
- Convention de réalisation de prestations de services entre la commune de Vic-Fezensac et la communauté de communes.
[Document 1]
[Document 2]
RAPPORT N° 8
- Convention pour la réalisation de prestations de services entre la commune de Vic-Fezensac et la communauté de communes.
[Document 1]
[Document 2]
[Document 3]
RAPPORT N° 9
- Modification du tableau des emplois de "D'Artagnan en Fezensac"
[Document 1]
[Document 2]
Vous pouvez télécharger l'ensemble des fichiers en format ZIP (à décompresser ensuite sur votre ordinateur) en cliquant sur le bouton ci-dessous